Dnergie 33 - Mentions Légales, Cookies & Politique de confidentialité
Mentions Légales
Présentation du site
Il est précisé aux utilisateurs du site www.dnergie33.fr, en vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : Mr David Martin/ Dnergie 33 – Société à Responsabilité Limitée – N°SIREN: 830 424 461
Responsable publication : Dnergie 33. Le responsable publication est une personne morale.
Équipe technique : Agence web DavidB. Hébergeur : 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.
Conditions Générales d’Utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.dnergie33.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Elles sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.dnergie33.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Dnergie 33.
Le cas échéant, Dnergie 33 s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.dnergie33.fr est mis à jour régulièrement par Dnergie 33. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.dnergie33.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des prestations proposées par la microentreprise Dnergie 33. Dnergie 33 s’efforce de fournir sur le site www.dnergie33.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.dnergie33.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.dnergie33.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Gestion des données personnelles
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Cookies & Politique de confidentialité
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Droit applicable et attribution de juridiction
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Mentions spécifiques R.G.P.D.
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